BOUSELMI MOHAMED

Active

Siren899 386 155Entrepreneur individuel31500 TOULOUSECréée le 24 mars 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOUSELMI MOHAMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 mars 2021 sous le numéro SIREN 899 386 155. Son siège social est situé 9 bd de la Gare, 31500 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de BOUSELMI MOHAMED

INSEE

Dénomination: BOUSELMI MOHAMED
SIREN: 899 386 155
SIRET (siège): 899 386 155 00019
N° TVA intracommunautaire: FR75899386155Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 899 386 155
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 24 mars 2021
Siège social: 9 BD DE LA GARE, 31500, TOULOUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOUSELMI MOHAMED

Vente à domicile

Finances de BOUSELMI MOHAMED

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSELMI MOHAMED

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUSELMI MOHAMED

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31500 TOULOUSESiègeActif
899 386 155 00019 · ouvert le 24 mars 2021 · NAF 4799A

Documents juridiques de BOUSELMI MOHAMED

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUSELMI MOHAMED

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSELMI MOHAMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSELMI MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSELMI MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSELMI MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSELMI MOHAMED

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 24 mars 2021

Questions fréquentes sur BOUSELMI MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de BOUSELMI MOHAMED ?

Le numéro SIREN de BOUSELMI MOHAMED est 899 386 155. Le SIRET de son siège social est 899 386 155 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75899386155.

Où se situe le siège social de BOUSELMI MOHAMED ?

Le siège social de BOUSELMI MOHAMED est situé 9 bd de la Gare, 31500 Toulouse.