BOUSELSAL RAMDANE

Active

Siren480 360 817Entrepreneur individuel06500 MENTONCréée le 11 janvier 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOUSELSAL RAMDANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 2005, identifié par le SIREN 480 360 817. Son siège social est situé 4 Pl du Petit Port ., 06500 Menton. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUSELSAL RAMDANE

INSEE

Dénomination: BOUSELSAL RAMDANE
SIREN: 480 360 817
SIRET (siège): 480 360 817 00013
N° TVA intracommunautaire: FR23480360817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 480 360 817
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5610C
Date de création: 11 janvier 2005
Siège social: 4 PL DU PETIT PORT ., 06500, MENTON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOUSELSAL RAMDANE

PAIN CHAUD SANDWICHERIE

Finances de BOUSELSAL RAMDANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSELSAL RAMDANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUSELSAL RAMDANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06500 MENTONSiègeActif
480 360 817 00013 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 5610C

Documents juridiques de BOUSELSAL RAMDANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUSELSAL RAMDANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSELSAL RAMDANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSELSAL RAMDANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSELSAL RAMDANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSELSAL RAMDANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSELSAL RAMDANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 11 janvier 2005

Questions fréquentes sur BOUSELSAL RAMDANE

Quel est le numéro SIREN de BOUSELSAL RAMDANE ?

Le numéro SIREN de BOUSELSAL RAMDANE est 480 360 817. Le SIRET de son siège social est 480 360 817 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23480360817.

Où se situe le siège social de BOUSELSAL RAMDANE ?

Le siège social de BOUSELSAL RAMDANE est situé 4 Pl du Petit Port ., 06500 Menton.