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BOUSEZ PATRICK

Active
Siren312 434 145Entrepreneur individuel26310 RECOUBEAU-JANSACCréée le 31 août 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUSEZ PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 août 2007, identifié par le SIREN 312 434 145. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Moulin de Jansac, 26310 Recoubeau-Jansac. Son activité principale relève du code NAF 4331Z.

Fiche d'identité de BOUSEZ PATRICK

Dénomination
BOUSEZ PATRICK
SIREN
312 434 145
SIRET (siège)
312 434 145 00057
N° TVA intracommunautaire
FR80312434145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 434 145
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
31 août 2007
Siège social
LE MOULIN DE JANSAC, 26310, RECOUBEAU-JANSAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOUSEZ PATRICK

ISOLATION POSE DE PLAQUES DE PLATRE CLOISONS PEINTURE POSE DE MENUISERIE INTERIEUR CARRELAGE FAIENCE ENDUIT INTERIEUR

Finances de BOUSEZ PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSEZ PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUSEZ PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26310 RECOUBEAU-JANSACSiègeActif

    312 434 145 00057 · ouvert le 10 août 2007 · NAF 4331Z

  • 26310 LUC-EN-DIOISFermé

    312 434 145 00040 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 454J

Documents juridiques de BOUSEZ PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUSEZ PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSEZ PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSEZ PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSEZ PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSEZ PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSEZ PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 août 2007

Questions fréquentes sur BOUSEZ PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BOUSEZ PATRICK ?

Le numéro SIREN de BOUSEZ PATRICK est 312 434 145. Le SIRET de son siège social est 312 434 145 00057. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80312434145.

Où se situe le siège social de BOUSEZ PATRICK ?

Le siège social de BOUSEZ PATRICK est situé Le Moulin de Jansac, 26310 Recoubeau-Jansac.

BOUSEZ PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSEZ PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSEZ PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSEZ PATRICK.

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