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BOUSIGNE

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Siren921 319 844SAS78760 Jouars-PontchartrainCréée le 10 novembre 2022

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 921 319 844, BOUSIGNE est une SAS créée le 10 novembre 2022. Elle est domiciliée 66 RTE de Paris, 78760 Jouars-Pontchartrain. BOUSIGNE relève du secteur travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A). GERY BOUSIGNE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BOUSIGNE

Dénomination
BOUSIGNE
SIREN
921 319 844
SIRET (siège)
921 319 844 00020
N° TVA intracommunautaire
FR28921319844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 319 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
10 novembre 2022
Siège social
66 RTE de Paris, 78760, Jouars-Pontchartrain
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BOUSIGNE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BOUSIGNE

Terrassement, isolation, charpente, couverture, élagage, abattage d'arbre, taille de haies et toutes opérations financières se rattachant à l'activité.

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Finances de BOUSIGNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BOUSIGNE

GB

GERY BOUSIGNE

Président de SAS

Depuis la création (10 novembre 2022) · 4 ans

Établissements de BOUSIGNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 78760 Jouars-PontchartrainSiègeActif

    921 319 844 00020 · ouvert le 10 mars 2026 · NAF 4312A

  • 78640 VILLIERS-SAINT-FREDERICFermé

    921 319 844 00012 · ouvert le 05 septembre 2022 · NAF 4312A

Documents juridiques de BOUSIGNE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 20 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 novembre 2022

  • Acte

Conformité de BOUSIGNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSIGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOUSIGNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOUSIGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUSIGNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2022

Questions fréquentes sur BOUSIGNE

Quel est le numéro SIREN de BOUSIGNE ?

Le numéro SIREN de BOUSIGNE est 921 319 844. Le SIRET de son siège social est 921 319 844 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28921319844.

Qui dirige BOUSIGNE ?

BOUSIGNE est dirigée par GERY BOUSIGNE, président de sas.

Où se situe le siège social de BOUSIGNE ?

Le siège social de BOUSIGNE est situé 66 RTE de Paris, 78760 Jouars-Pontchartrain.

BOUSIGNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSIGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSIGNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSIGNE.