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BOUSQUET

Active
Siren491 092 425SCI34120 PézenasCréée le 20 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 092 425, BOUSQUET est une SCI créée le 20 juillet 2006. Elle est domiciliée 1 RUE 1 rue Jean Rostand, 34120 Pézenas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CATHERINE DELOS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BOUSQUET

Dénomination
BOUSQUET
SIREN
491 092 425
SIRET (siège)
491 092 425 00025
N° TVA intracommunautaire
FR62491092425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 092 425
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30 100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juillet 2006
Siège social
1 RUE 1 rue Jean Rostand, 34120, Pézenas
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOUSQUET

Acquisition d'immeubles ou parties d'immeubles l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement

Finances de BOUSQUET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSQUET

TB

THOMAS BOUSQUET

Associé indéfiniment responsable

CD

CATHERINE DELOS

Gérant et associé indéfiniment responsable

JB

JEAN-LUC BOUSQUET

Associé indéfiniment responsable

CB

CLEMENT BOUSQUET

Associé indéfiniment responsable

Établissements de BOUSQUET

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34120 PézenasSiègeActif

    491 092 425 00025 · ouvert le 01 décembre 2017 · NAF 6820B

  • 34120 PEZENASFermé

    491 092 425 00017 · ouvert le 17 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOUSQUET

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2006

  • Acte

Comptes annuels de BOUSQUET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSQUET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSQUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOUSQUET. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOUSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSQUET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUSQUET Catherine né(e) DELOS

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2006

Questions fréquentes sur BOUSQUET

Quel est le numéro SIREN de BOUSQUET ?

Le numéro SIREN de BOUSQUET est 491 092 425. Le SIRET de son siège social est 491 092 425 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62491092425.

Qui dirige BOUSQUET ?

BOUSQUET est dirigée par CATHERINE DELOS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOUSQUET ?

Le siège social de BOUSQUET est situé 1 RUE 1 rue Jean Rostand, 34120 Pézenas.

BOUSQUET est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSQUET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSQUET.

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