BOUSQUET ANDRE
ActiveBOUSQUET ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 331 854 448. Son siège social est situé Ld Pech Buat, 46100 Fons. Son activité principale relève du code NAF 012C.
Fiche d'identité de BOUSQUET ANDRE
INSEE- Dénomination
- BOUSQUET ANDRE
- SIREN
- 331 854 448
- SIRET (siège)
- 331 854 448 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR73331854448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 854 448
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012C
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- LD PECH BUAT, 46100, FONS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUSQUET ANDRE
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Établissements de BOUSQUET ANDRE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 46100 FONSSiègeFermé
331 854 448 00015 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 012C
Conformité de BOUSQUET ANDRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSQUET ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUSQUET ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUSQUET ANDRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
Questions fréquentes sur BOUSQUET ANDRE
Quel est le numéro SIREN de BOUSQUET ANDRE ?
Le numéro SIREN de BOUSQUET ANDRE est 331 854 448. Le SIRET de son siège social est 331 854 448 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73331854448.
Où se situe le siège social de BOUSQUET ANDRE ?
Le siège social de BOUSQUET ANDRE est situé Ld Pech Buat, 46100 Fons.
BOUSQUET ANDRE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUSQUET ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUSQUET ANDRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSQUET ANDRE.
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