BOUSQUET DANIEL
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
BOUSQUET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 juin 1995 sous le numéro SIREN 402 533 434. Elle est domiciliée 2 Che de l’Escandoune, 34240 Lamalou-les-Bains. Elle exerce une activité de autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de BOUSQUET DANIEL
INSEE- Dénomination
- BOUSQUET DANIEL
- SIREN
- 402 533 434
- SIRET (siège)
- 402 533 434 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR75402533434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 533 434
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 22 juin 1995
- Siège social
- 2 CHE DE L’ESCANDOUNE, 34240, LAMALOU-LES-BAINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOUSQUET DANIEL
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de BOUSQUET DANIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34240 LAMALOU-LES-BAINSSiègeActif
402 533 434 00021 · ouvert le 15 janvier 2013 · NAF 9609Z
- 34610 CASTANET-LE-HAUTFermé
402 533 434 00013 · ouvert le 22 juin 1995 · NAF 5610A
Conformité de BOUSQUET DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSQUET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUSQUET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUSQUET DANIEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- création
Date d'effet : 22 juin 1995
Questions fréquentes sur BOUSQUET DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BOUSQUET DANIEL ?
Le numéro SIREN de BOUSQUET DANIEL est 402 533 434. Le SIRET de son siège social est 402 533 434 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75402533434.
Où se situe le siège social de BOUSQUET DANIEL ?
Le siège social de BOUSQUET DANIEL est situé 2 Che de l’Escandoune, 34240 Lamalou-les-Bains.
BOUSQUET DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUSQUET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUSQUET DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSQUET DANIEL.
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