BOUSQUET PATRICK

Active

Siren931 308 530Entrepreneur individuel81320 Moulin-MageCréée le 22 juillet 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOUSQUET PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juillet 2024, identifié par le SIREN 931 308 530. Son siège social est situé 118 RTE de Rieuviel CABANNE, 81320 Moulin-Mage. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BOUSQUET PATRICK

INSEE

Dénomination: BOUSQUET PATRICK
SIREN: 931 308 530
SIRET (siège): 931 308 530 00019
N° TVA intracommunautaire: FR70931308530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 931 308 530
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 22 juillet 2024
Siège social: 118 RTE de Rieuviel CABANNE, 81320, Moulin-Mage
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOUSQUET PATRICK

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de BOUSQUET PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSQUET PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUSQUET PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

81320 Moulin-MageSiègeActif
931 308 530 00019 · ouvert le 03 avril 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BOUSQUET PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUSQUET PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSQUET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSQUET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSQUET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSQUET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSQUET PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 novembre 2024création
Date d'effet : 22 juillet 2024

Questions fréquentes sur BOUSQUET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BOUSQUET PATRICK ?

Le numéro SIREN de BOUSQUET PATRICK est 931 308 530. Le SIRET de son siège social est 931 308 530 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70931308530.

Où se situe le siège social de BOUSQUET PATRICK ?

Le siège social de BOUSQUET PATRICK est situé 118 RTE de Rieuviel CABANNE, 81320 Moulin-Mage.