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BOUSQUET ROBERT

Active
Siren405 167 370Entrepreneur individuel21320 ARCONCEYCréée le 31 décembre 1982

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 405 167 370, BOUSQUET ROBERT est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve Mont St Jean, 21320 Arconcey. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BOUSQUET ROBERT

Dénomination
BOUSQUET ROBERT
SIREN
405 167 370
SIRET (siège)
405 167 370 00015
N° TVA intracommunautaire
FR69405167370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 167 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
MONT ST JEAN, 21320, ARCONCEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOUSQUET ROBERT

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BOUSQUET ROBERT

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 21320 ARCONCEYSiègeActif

    405 167 370 00015 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0111Z

  • 21320 MONT-SAINT-JEANActif

    405 167 370 00023 · ouvert le 15 mai 2011 · NAF 4619B

Conformité de BOUSQUET ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSQUET ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSQUET ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUSQUET ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur BOUSQUET ROBERT

Quel est le numéro SIREN de BOUSQUET ROBERT ?

Le numéro SIREN de BOUSQUET ROBERT est 405 167 370. Le SIRET de son siège social est 405 167 370 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69405167370.

Où se situe le siège social de BOUSQUET ROBERT ?

Le siège social de BOUSQUET ROBERT est situé Mont St Jean, 21320 Arconcey.

BOUSQUET ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSQUET ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSQUET ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSQUET ROBERT.

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