BOUSQUET SYLVAIN

Active

Siren404 071 144Entrepreneur individuel34800 CANETCréée le 16 février 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOUSQUET SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 février 1996, identifié par le SIREN 404 071 144. Le siège social de l'entreprise se trouve à Canet (34800). Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BOUSQUET SYLVAIN

INSEE

Dénomination: BOUSQUET SYLVAIN
SIREN: 404 071 144
SIRET (siège): 404 071 144 00012
N° TVA intracommunautaire: FR79404071144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 071 144
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 16 février 1996
Siège social: 34800, CANET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOUSQUET SYLVAIN

Culture de la vigne

Finances de BOUSQUET SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSQUET SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUSQUET SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

34800 CANETSiègeActif
404 071 144 00012 · ouvert le 16 février 1996 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BOUSQUET SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUSQUET SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSQUET SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSQUET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSQUET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSQUET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSQUET SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 16 février 1996

Questions fréquentes sur BOUSQUET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BOUSQUET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BOUSQUET SYLVAIN est 404 071 144. Le SIRET de son siège social est 404 071 144 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79404071144.

Où se situe le siège social de BOUSQUET SYLVAIN ?

Le siège social de BOUSQUET SYLVAIN est situé 34800 Canet.