BOUSQUIER PASCAL

Active

Siren510 671 076Entrepreneur individuel30200 BAGNOLS-SUR-CEZECréée le 01 mars 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOUSQUIER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2009, identifié par le SIREN 510 671 076. Elle est domiciliée 1113 rue Fernand Jarrie, 30200 Bagnols-sur-Ceze. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUSQUIER PASCAL

INSEE

Dénomination: BOUSQUIER PASCAL
SIREN: 510 671 076
SIRET (siège): 510 671 076 00014
N° TVA intracommunautaire: FR90510671076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 510 671 076
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4334Z
Date de création: 01 mars 2009
Siège social: 1113 RUE FERNAND JARRIE, 30200, BAGNOLS-SUR-CEZE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOUSQUIER PASCAL

Travaux de peinture et vitrerie

Finances de BOUSQUIER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSQUIER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUSQUIER PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

30200 BAGNOLS-SUR-CEZESiègeActif
510 671 076 00014 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BOUSQUIER PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUSQUIER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSQUIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSQUIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSQUIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSQUIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSQUIER PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 2009

Questions fréquentes sur BOUSQUIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUSQUIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUSQUIER PASCAL est 510 671 076. Le SIRET de son siège social est 510 671 076 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90510671076.

Où se situe le siège social de BOUSQUIER PASCAL ?

Le siège social de BOUSQUIER PASCAL est situé 1113 rue Fernand Jarrie, 30200 Bagnols-sur-Ceze.