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BOUSREZ DANIEL

Active
Siren435 059 712Entrepreneur individuel29690 LA FEUILLEECréée le 28 février 2001

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BOUSREZ DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 février 2001 sous le numéro SIREN 435 059 712. Elle est domiciliée Kereleur, 29690 La Feuillee. BOUSREZ DANIEL relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BOUSREZ DANIEL

Dénomination
BOUSREZ DANIEL
SIREN
435 059 712
SIRET (siège)
435 059 712 00016
N° TVA intracommunautaire
FR13435059712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 059 712
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
28 février 2001
Siège social
KERELEUR, 29690, LA FEUILLEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUSREZ DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de BOUSREZ DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29690 LA FEUILLEESiègeActif

    435 059 712 00016 · ouvert le 28 février 2001 · NAF 9003A

Conformité de BOUSREZ DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSREZ DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSREZ DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUSREZ DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 février 2001

Questions fréquentes sur BOUSREZ DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOUSREZ DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOUSREZ DANIEL est 435 059 712. Le SIRET de son siège social est 435 059 712 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13435059712.

Où se situe le siège social de BOUSREZ DANIEL ?

Le siège social de BOUSREZ DANIEL est situé Kereleur, 29690 La Feuillee.

BOUSREZ DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSREZ DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSREZ DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSREZ DANIEL.

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