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BOUSSAC DANIEL

Active
Siren521 372 243Entrepreneur individuel12110 VIVIEZCréée le 25 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUSSAC DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 janvier 2010, identifié par le SIREN 521 372 243. Elle est domiciliée 102 All des Prades, 12110 Viviez. L'entreprise déclare le code NAF 6831Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUSSAC DANIEL

Dénomination
BOUSSAC DANIEL
SIREN
521 372 243
SIRET (siège)
521 372 243 00019
N° TVA intracommunautaire
FR83521372243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 372 243
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
25 janvier 2010
Siège social
102 ALL DES PRADES, 12110, VIVIEZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOUSSAC DANIEL

Agences immobilières

Finances de BOUSSAC DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSSAC DANIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOUSSAC DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 12110 VIVIEZSiègeActif

    521 372 243 00019 · ouvert le 25 janvier 2010 · NAF 6831Z

  • 34410 SERIGNANFermé

    521 372 243 00027 · ouvert le 04 janvier 2019 · NAF 6831Z

Documents juridiques de BOUSSAC DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUSSAC DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSSAC DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSSAC DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSSAC DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSSAC DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSSAC DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2010

Questions fréquentes sur BOUSSAC DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOUSSAC DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOUSSAC DANIEL est 521 372 243. Le SIRET de son siège social est 521 372 243 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83521372243.

Où se situe le siège social de BOUSSAC DANIEL ?

Le siège social de BOUSSAC DANIEL est situé 102 All des Prades, 12110 Viviez.

BOUSSAC DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSSAC DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSSAC DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSSAC DANIEL.

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