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BOUSSARD DANIEL

Active
Siren331 529 321Entrepreneur individuel89230 BLEIGNY-LE-CARREAUCréée le 01 janvier 1985

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BOUSSARD DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1985, identifié par le SIREN 331 529 321. Son siège social est situé à Bleigny-le-Carreau (89230). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BOUSSARD DANIEL

Dénomination
BOUSSARD DANIEL
SIREN
331 529 321
SIRET (siège)
331 529 321 00019
N° TVA intracommunautaire
FR27331529321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 529 321
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
89230, BLEIGNY-LE-CARREAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUSSARD DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BOUSSARD DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 89230 BLEIGNY-LE-CARREAUSiègeFermé

    331 529 321 00019 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0111Z

Conformité de BOUSSARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSSARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSSARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUSSARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur BOUSSARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOUSSARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOUSSARD DANIEL est 331 529 321. Le SIRET de son siège social est 331 529 321 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27331529321.

Où se situe le siège social de BOUSSARD DANIEL ?

Le siège social de BOUSSARD DANIEL est situé à Bleigny-le-Carreau (89230).

BOUSSARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSSARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSSARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSSARD DANIEL.

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