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BOUSSARD PASCAL

Active
Siren330 745 662Entrepreneur individuel21350 THOREY-SOUS-CHARNYCréée le 02 octobre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 330 745 662, BOUSSARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 2 octobre 1984. Elle est domiciliée Rte Villeneuve, 21350 Thorey-sous-Charny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.

Fiche d'identité de BOUSSARD PASCAL

Dénomination
BOUSSARD PASCAL
SIREN
330 745 662
SIRET (siège)
330 745 662 00032
N° TVA intracommunautaire
FR39330745662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 745 662
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
02 octobre 1984
Siège social
RTE VILLENEUVE, 21350, THOREY-SOUS-CHARNY
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BOUSSARD PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOUSSARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSSARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUSSARD PASCAL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 21350 THOREY-SOUS-CHARNYSiègeActif

    330 745 662 00032 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 0111Z

  • 21390 PRECY-SOUS-THILActif

    330 745 662 00057 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 6820A

  • 21390 PRECY-SOUS-THILFermé

    330 745 662 00016 · ouvert le 02 octobre 1984 · NAF 014A

  • 21390 PRECY-SOUS-THILFermé

    330 745 662 00024 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 0161Z

Documents juridiques de BOUSSARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUSSARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSSARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSSARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSSARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSSARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSSARD PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1984

Questions fréquentes sur BOUSSARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUSSARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUSSARD PASCAL est 330 745 662. Le SIRET de son siège social est 330 745 662 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39330745662.

Où se situe le siège social de BOUSSARD PASCAL ?

Le siège social de BOUSSARD PASCAL est situé Rte Villeneuve, 21350 Thorey-sous-Charny.

BOUSSARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSSARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSSARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSSARD PASCAL.

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