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BOUSSARD PASCAL

Active
Siren411 985 971Entrepreneur individuel58300 DECIZECréée le 02 juin 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUSSARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 juin 1997 sous le numéro SIREN 411 985 971. Elle est domiciliée 16 rue de la Republique, 58300 Decize. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4754Z.

Fiche d'identité de BOUSSARD PASCAL

Dénomination
BOUSSARD PASCAL
SIREN
411 985 971
SIRET (siège)
411 985 971 00018
N° TVA intracommunautaire
FR27411985971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 985 971
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4754Z
Date de création
02 juin 1997
Siège social
16 RUE DE LA REPUBLIQUE, 58300, DECIZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUSSARD PASCAL

VENTE ET REPARATION D'APPAREILS ELECTROMENAGERS, ELECTRICITE (DEPANNAGE), PETITS TRAVAUX DE PLOMBERIE

Finances de BOUSSARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSSARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUSSARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58300 DECIZESiègeActif

    411 985 971 00018 · ouvert le 02 juin 1997 · NAF 4754Z

Documents juridiques de BOUSSARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUSSARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSSARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSSARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSSARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSSARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSSARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 1997

Questions fréquentes sur BOUSSARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUSSARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUSSARD PASCAL est 411 985 971. Le SIRET de son siège social est 411 985 971 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27411985971.

Où se situe le siège social de BOUSSARD PASCAL ?

Le siège social de BOUSSARD PASCAL est situé 16 rue de la Republique, 58300 Decize.

BOUSSARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSSARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSSARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSSARD PASCAL.

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