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BOUSSARD PATRICK

Active
Siren833 293 996Entrepreneur individuel26210 LAPEYROUSE-MORNAYCréée le 15 novembre 2017

0149Z · Élevage d'autres animaux

Enregistré sous le numéro SIREN 833 293 996, BOUSSARD PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 269 Rte de Pact, 26210 Lapeyrouse-Mornay. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de BOUSSARD PATRICK

Dénomination
BOUSSARD PATRICK
SIREN
833 293 996
SIRET (siège)
833 293 996 00017
N° TVA intracommunautaire
FR37833293996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 293 996
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
15 novembre 2017
Siège social
269 RTE DE PACT, 26210, LAPEYROUSE-MORNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUSSARD PATRICK

Elevage d'autres animaux

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Établissements de BOUSSARD PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26210 LAPEYROUSE-MORNAYSiègeActif

    833 293 996 00017 · ouvert le 15 novembre 2017 · NAF 0149Z

Conformité de BOUSSARD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSSARD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSSARD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUSSARD PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2017

Questions fréquentes sur BOUSSARD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BOUSSARD PATRICK ?

Le numéro SIREN de BOUSSARD PATRICK est 833 293 996. Le SIRET de son siège social est 833 293 996 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37833293996.

Où se situe le siège social de BOUSSARD PATRICK ?

Le siège social de BOUSSARD PATRICK est situé 269 Rte de Pact, 26210 Lapeyrouse-Mornay.

BOUSSARD PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSSARD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSSARD PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSSARD PATRICK.