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BOUSSAT FREDERIC

Active
Siren324 797 455Entrepreneur individuel69310 OULLINS-PIERRE-BENITECréée le 16 juin 1982

Enregistré sous le numéro SIREN 324 797 455, BOUSSAT FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 16 juin 1982. Elle est domiciliée 51 rue de la Pierre, 69310 Oullins-Pierre-Benite. Elle est rattachée au code d'activité NAF 602E.

Fiche d'identité de BOUSSAT FREDERIC

Dénomination
BOUSSAT FREDERIC
SIREN
324 797 455
SIRET (siège)
324 797 455 00031
N° TVA intracommunautaire
FR23324797455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 324 797 455
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
602E
Date de création
16 juin 1982
Siège social
51 RUE DE LA PIERRE, 69310, OULLINS-PIERRE-BENITE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUSSAT FREDERIC

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Établissements de BOUSSAT FREDERIC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69310 OULLINS-PIERRE-BENITESiègeFermé

    324 797 455 00031 · ouvert le 01 mars 1985 · NAF 602E

Conformité de BOUSSAT FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSSAT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSSAT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUSSAT FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 1982

Questions fréquentes sur BOUSSAT FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BOUSSAT FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BOUSSAT FREDERIC est 324 797 455. Le SIRET de son siège social est 324 797 455 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23324797455.

Où se situe le siège social de BOUSSAT FREDERIC ?

Le siège social de BOUSSAT FREDERIC est situé 51 rue de la Pierre, 69310 Oullins-Pierre-Benite.

BOUSSAT FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSSAT FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSSAT FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSSAT FREDERIC.