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BOUSSAT JACQUES

Active
Siren402 238 588Entrepreneur individuel69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSCréée le 01 août 1995

4618Z · Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 402 238 588, BOUSSAT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er août 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Che Vert, 69260 Charbonnieres-les-Bains. Elle exerce une activité de intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques (code NAF 4618Z).

Fiche d'identité de BOUSSAT JACQUES

Dénomination
BOUSSAT JACQUES
SIREN
402 238 588
SIRET (siège)
402 238 588 00014
N° TVA intracommunautaire
FR80402238588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 238 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4618Z - Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
Date de création
01 août 1995
Siège social
9 CHE VERT, 69260, CHARBONNIERES-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUSSAT JACQUES

Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

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Établissements de BOUSSAT JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSSiègeActif

    402 238 588 00014 · ouvert le 01 août 1995 · NAF 4618Z

Conformité de BOUSSAT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSSAT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSSAT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUSSAT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1995

Questions fréquentes sur BOUSSAT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BOUSSAT JACQUES ?

Le numéro SIREN de BOUSSAT JACQUES est 402 238 588. Le SIRET de son siège social est 402 238 588 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80402238588.

Où se situe le siège social de BOUSSAT JACQUES ?

Le siège social de BOUSSAT JACQUES est situé 9 Che Vert, 69260 Charbonnieres-les-Bains.

BOUSSAT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSSAT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSSAT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSSAT JACQUES.

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