BOUSSEAUD DANIEL

Active

Siren423 900 992Entrepreneur individuel35270 BONNEMAINCréée le 10 août 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOUSSEAUD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 août 1999 sous le numéro SIREN 423 900 992. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Nouvais, 35270 Bonnemain. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUSSEAUD DANIEL

INSEE

Dénomination: BOUSSEAUD DANIEL
SIREN: 423 900 992
SIRET (siège): 423 900 992 00011
N° TVA intracommunautaire: FR08423900992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 423 900 992
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 10 août 1999
Siège social: LES NOUVAIS, 35270, BONNEMAIN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOUSSEAUD DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOUSSEAUD DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSSEAUD DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUSSEAUD DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

35270 BONNEMAINSiègeActif
423 900 992 00011 · ouvert le 10 août 1999 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOUSSEAUD DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUSSEAUD DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSSEAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSSEAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSSEAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSSEAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSSEAUD DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 10 août 1999

Questions fréquentes sur BOUSSEAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOUSSEAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOUSSEAUD DANIEL est 423 900 992. Le SIRET de son siège social est 423 900 992 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08423900992.

Où se situe le siège social de BOUSSEAUD DANIEL ?

Le siège social de BOUSSEAUD DANIEL est situé Les Nouvais, 35270 Bonnemain.