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BOUSSELET JEAN

Active
Siren317 249 795Entrepreneur individuel61500 SEESCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUSSELET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 317 249 795. Son siège social est situé La Ferme d'Echasse, 61500 Sees. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BOUSSELET JEAN

Dénomination
BOUSSELET JEAN
SIREN
317 249 795
SIRET (siège)
317 249 795 00012
N° TVA intracommunautaire
FR44317249795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 249 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
LA FERME D'ECHASSE, 61500, SEES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUSSELET JEAN

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de BOUSSELET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSSELET JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUSSELET JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61500 SEESSiègeActif

    317 249 795 00012 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BOUSSELET JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUSSELET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSSELET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSSELET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSSELET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSSELET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSSELET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur BOUSSELET JEAN

Quel est le numéro SIREN de BOUSSELET JEAN ?

Le numéro SIREN de BOUSSELET JEAN est 317 249 795. Le SIRET de son siège social est 317 249 795 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44317249795.

Où se situe le siège social de BOUSSELET JEAN ?

Le siège social de BOUSSELET JEAN est situé La Ferme d'Echasse, 61500 Sees.

BOUSSELET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSSELET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSSELET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSSELET JEAN.

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