BOUSSELY JACQUES

Active

Siren515 089 050Entrepreneur individuel91720 MAISSECréée le 01 octobre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOUSSELY JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2009 sous le numéro SIREN 515 089 050. Elle est domiciliée 54 T av du General de Gaulle, 91720 Maisse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.

Fiche d'identité de BOUSSELY JACQUES

INSEE

Dénomination: BOUSSELY JACQUES
SIREN: 515 089 050
SIRET (siège): 515 089 050 00014
N° TVA intracommunautaire: FR29515089050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 515 089 050
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9609Z
Date de création: 01 octobre 2009
Siège social: 54 T AV DU GENERAL DE GAULLE, 91720, MAISSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOUSSELY JACQUES

Autres services personnels n.c.a.

Finances de BOUSSELY JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSSELY JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUSSELY JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

91720 MAISSESiègeActif
515 089 050 00014 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 9609Z

Documents juridiques de BOUSSELY JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUSSELY JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSSELY JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSSELY JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSSELY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSSELY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSSELY JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2009

Questions fréquentes sur BOUSSELY JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BOUSSELY JACQUES ?

Le numéro SIREN de BOUSSELY JACQUES est 515 089 050. Le SIRET de son siège social est 515 089 050 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29515089050.

Où se situe le siège social de BOUSSELY JACQUES ?

Le siège social de BOUSSELY JACQUES est situé 54 T av du General de Gaulle, 91720 Maisse.