CheckersProcédures

BOUSSELY PATRICK

Active
Siren389 297 987Entrepreneur individuel19100 BRIVE-LA-GAILLARDECréée le 01 avril 1995
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 389 297 987, BOUSSELY PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Marcel Roche, 19100 Brive-la-Gaillarde. L'entreprise déclare le code NAF 3109B comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUSSELY PATRICK

Dénomination
BOUSSELY PATRICK
SIREN
389 297 987
SIRET (siège)
389 297 987 00015
N° TVA intracommunautaire
FR05389297987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 297 987
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3109B
Date de création
01 avril 1995
Siège social
4 RUE MARCEL ROCHE, 19100, BRIVE-LA-GAILLARDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUSSELY PATRICK

EBENISTERIE MENUISERIE MEUBLES

Finances de BOUSSELY PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSSELY PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUSSELY PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19100 BRIVE-LA-GAILLARDESiègeActif

    389 297 987 00015 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 3109B

Documents juridiques de BOUSSELY PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUSSELY PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSSELY PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSSELY PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSSELY PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSSELY PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSSELY PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1995

Questions fréquentes sur BOUSSELY PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BOUSSELY PATRICK ?

Le numéro SIREN de BOUSSELY PATRICK est 389 297 987. Le SIRET de son siège social est 389 297 987 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05389297987.

Où se situe le siège social de BOUSSELY PATRICK ?

Le siège social de BOUSSELY PATRICK est situé 4 rue Marcel Roche, 19100 Brive-la-Gaillarde.

BOUSSELY PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSSELY PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSSELY PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSSELY PATRICK.