BOUSSEMART ALAIN
ActiveBOUSSEMART ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 juin 1981 sous le numéro SIREN 322 179 052. Son siège social est situé Poste Restante, 73540 La Bathie. L'entreprise déclare le code NAF 205C comme activité principale.
Fiche d'identité de BOUSSEMART ALAIN
INSEE- Dénomination
- BOUSSEMART ALAIN
- SIREN
- 322 179 052
- SIRET (siège)
- 322 179 052 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR68322179052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 179 052
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 205C
- Date de création
- 26 juin 1981
- Siège social
- POSTE RESTANTE, 73540, LA BATHIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUSSEMART ALAIN
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Établissements de BOUSSEMART ALAIN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 73540 LA BATHIESiègeFermé
322 179 052 00012 · ouvert le 26 juin 1981 · NAF 205C
Conformité de BOUSSEMART ALAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSSEMART ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUSSEMART ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUSSEMART ALAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 juin 1981
Questions fréquentes sur BOUSSEMART ALAIN
Quel est le numéro SIREN de BOUSSEMART ALAIN ?
Le numéro SIREN de BOUSSEMART ALAIN est 322 179 052. Le SIRET de son siège social est 322 179 052 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68322179052.
Où se situe le siège social de BOUSSEMART ALAIN ?
Le siège social de BOUSSEMART ALAIN est situé Poste Restante, 73540 La Bathie.
BOUSSEMART ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUSSEMART ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUSSEMART ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSSEMART ALAIN.
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