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BOUSSEMART DANIEL

Active
Siren438 319 881Entrepreneur individuel11390 CUXAC-CABARDESCréée le 14 juin 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 438 319 881, BOUSSEMART DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 14 juin 2018. Son siège social est situé 10 B All Vincent Van Gogh la Goutarande, 11390 Cuxac-Cabardes. Son activité principale relève du code NAF 4211Z.

Fiche d'identité de BOUSSEMART DANIEL

Dénomination
BOUSSEMART DANIEL
SIREN
438 319 881
SIRET (siège)
438 319 881 00035
N° TVA intracommunautaire
FR10438319881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 319 881
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4211Z
Date de création
14 juin 2018
Siège social
10 B ALL VINCENT VAN GOGH LA GOUTARANDE, 11390, CUXAC-CABARDES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BOUSSEMART DANIEL

Marquage et signalisation au sol -Terrassement-Nettoyage Exterieur-Entretien de jardin-prestations de petit bricolage dites homme toutes mains

Finances de BOUSSEMART DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSSEMART DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUSSEMART DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 11390 CUXAC-CABARDESSiègeActif

    438 319 881 00035 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 4211Z

  • 11390 BROUSSES-ET-VILLARETFermé

    438 319 881 00019 · ouvert le 02 juillet 2001 · NAF 553B

  • 11600 CONQUES-SUR-ORBIELFermé

    438 319 881 00027 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 4211Z

Documents juridiques de BOUSSEMART DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUSSEMART DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSSEMART DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSSEMART DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSSEMART DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSSEMART DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSSEMART DANIEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-06-11 · Début d'activité : 2018-06-01

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2018

Questions fréquentes sur BOUSSEMART DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOUSSEMART DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOUSSEMART DANIEL est 438 319 881. Le SIRET de son siège social est 438 319 881 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10438319881.

Où se situe le siège social de BOUSSEMART DANIEL ?

Le siège social de BOUSSEMART DANIEL est situé 10 B All Vincent Van Gogh la Goutarande, 11390 Cuxac-Cabardes.

BOUSSEMART DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSSEMART DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSSEMART DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSSEMART DANIEL.

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