BOUSSEMART REGIS
Active4332B · Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
BOUSSEMART REGIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 mars 2008 sous le numéro SIREN 379 836 315. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Rte d'Aurons, 13330 Pelissanne. Son activité principale est travaux de menuiserie métallique et serrurerie (code NAF 4332B).
Fiche d'identité de BOUSSEMART REGIS
INSEE- Dénomination
- BOUSSEMART REGIS
- SIREN
- 379 836 315
- SIRET (siège)
- 379 836 315 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR02379836315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 836 315
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332B - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
- Date de création
- 25 mars 2008
- Siège social
- 5 RTE D'AURONS, 13330, PELISSANNE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BOUSSEMART REGIS
POSE DE MENUISERIES ALUMINIUM ET METALLERIE
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Établissements de BOUSSEMART REGIS
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 13330 PELISSANNESiègeFermé
379 836 315 00034 · ouvert le 07 mars 2008 · NAF 4332B
- 13330 PELISSANNEFermé
379 836 315 00018 · ouvert le 02 octobre 1990 · NAF 454C
- 13330 PELISSANNEFermé
379 836 315 00026 · ouvert le 17 février 1998 · NAF 454D
Conformité de BOUSSEMART REGIS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BOUSSEMART REGIS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 11 mars 2014. Clôturée le 01 septembre 2016 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 01 septembre 2016 · publié le 09 novembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 01 avril 2016 · publié le 04 décembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 11 mars 2014 · publié le 28 mars 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Rafoni Dominique 7, rue Joseph d'Arbaud - BP 690 - 13097 Aix-en-Provence . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de BOUSSEMART REGIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUSSEMART REGIS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 1er avril 2016 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 1er septembre 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 11 mars 2014 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Rafoni Dominique 7, rue Joseph d'Arbaud - BP 690 - 13097 Aix-en-Provence . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- création
Date d'effet : 25 mars 2008
Questions fréquentes sur BOUSSEMART REGIS
Quel est le numéro SIREN de BOUSSEMART REGIS ?
Le numéro SIREN de BOUSSEMART REGIS est 379 836 315. Le SIRET de son siège social est 379 836 315 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02379836315.
Où se situe le siège social de BOUSSEMART REGIS ?
Le siège social de BOUSSEMART REGIS est situé 5 Rte d'Aurons, 13330 Pelissanne.
BOUSSEMART REGIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUSSEMART REGIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUSSEMART REGIS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BOUSSEMART REGIS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 1er septembre 2016 pour insuffisance d'actif.
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