BOUSSENOT PATRICK

Active

Siren439 149 758Entrepreneur individuel24400 SAINT-MICHEL-DE-DOUBLECréée le 01 janvier 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOUSSENOT PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifié par le SIREN 439 149 758. Son siège social est situé Ld la Conquette, 24400 Saint-Michel-de-Double. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.

Fiche d'identité de BOUSSENOT PATRICK

INSEE

Dénomination: BOUSSENOT PATRICK
SIREN: 439 149 758
SIRET (siège): 439 149 758 00013
N° TVA intracommunautaire: FR39439149758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 439 149 758
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0210Z
Date de création: 01 janvier 2000
Siège social: LD LA CONQUETTE, 24400, SAINT-MICHEL-DE-DOUBLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOUSSENOT PATRICK

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de BOUSSENOT PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSSENOT PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUSSENOT PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

24400 SAINT-MICHEL-DE-DOUBLESiègeActif
439 149 758 00013 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0210Z

Documents juridiques de BOUSSENOT PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUSSENOT PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSSENOT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSSENOT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSSENOT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSSENOT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSSENOT PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur BOUSSENOT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BOUSSENOT PATRICK ?

Le numéro SIREN de BOUSSENOT PATRICK est 439 149 758. Le SIRET de son siège social est 439 149 758 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39439149758.

Où se situe le siège social de BOUSSENOT PATRICK ?

Le siège social de BOUSSENOT PATRICK est situé Ld la Conquette, 24400 Saint-Michel-de-Double.