BOUSSETTA FATIMA
Active8559B · Autres enseignements
BOUSSETTA FATIMA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2020, identifié par le SIREN 892 540 238. Elle est domiciliée 3 All Diderot le Berlioz, 26700 Pierrelatte. BOUSSETTA FATIMA relève du secteur autres enseignements (code NAF 8559B).
Fiche d'identité de BOUSSETTA FATIMA
INSEE- Dénomination
- BOUSSETTA FATIMA
- SIREN
- 892 540 238
- SIRET (siège)
- 892 540 238 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR37892540238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 892 540 238
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B - Autres enseignements
- Date de création
- 01 octobre 2020
- Siège social
- 3 ALL DIDEROT LE BERLIOZ, 26700, PIERRELATTE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOUSSETTA FATIMA
Autres enseignements
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Établissements de BOUSSETTA FATIMA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26700 PIERRELATTESiègeActif
892 540 238 00029 · ouvert le 04 janvier 2021 · NAF 8559B
- 26700 PIERRELATTEFermé
892 540 238 00011 · ouvert le 01 octobre 2020 · NAF 8559B
Conformité de BOUSSETTA FATIMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSSETTA FATIMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUSSETTA FATIMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUSSETTA FATIMA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2020
Questions fréquentes sur BOUSSETTA FATIMA
Quel est le numéro SIREN de BOUSSETTA FATIMA ?
Le numéro SIREN de BOUSSETTA FATIMA est 892 540 238. Le SIRET de son siège social est 892 540 238 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37892540238.
Où se situe le siège social de BOUSSETTA FATIMA ?
Le siège social de BOUSSETTA FATIMA est situé 3 All Diderot le Berlioz, 26700 Pierrelatte.
BOUSSETTA FATIMA est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUSSETTA FATIMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUSSETTA FATIMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSSETTA FATIMA.
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