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BOUSSIER PASCAL

Active
Siren949 310 106Entrepreneur individuel76240 Le Mesnil-Esnard
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUSSIER PASCAL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 949 310 106. Son siège social est situé 1 SQ de Navarre, 76240 Le Mesnil-Esnard. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BOUSSIER PASCAL

Dénomination
BOUSSIER PASCAL
SIREN
949 310 106
SIRET (siège)
949 310 106 00016
N° TVA intracommunautaire
FR48949310106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 310 106
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
-
Siège social
1 SQ de Navarre, 76240, Le Mesnil-Esnard
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUSSIER PASCAL

LOCATION EN MEUBLÉ NON PROFESSIONNELLE

Finances de BOUSSIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSSIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUSSIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76240 Le Mesnil-EsnardSiègeActif

    949 310 106 00016 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de BOUSSIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUSSIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSSIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSSIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSSIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSSIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSSIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BOUSSIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUSSIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUSSIER PASCAL est 949 310 106. Le SIRET de son siège social est 949 310 106 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48949310106.

Où se situe le siège social de BOUSSIER PASCAL ?

Le siège social de BOUSSIER PASCAL est situé 1 SQ de Navarre, 76240 Le Mesnil-Esnard.

BOUSSIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSSIER PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSSIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSSIER PASCAL.

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