BOUSSLAMA BASSEM
Active4331Z · Travaux de plâtrerie
Enregistré sous le numéro SIREN 481 039 626, BOUSSLAMA BASSEM est un entrepreneur individuel créé le 15 mai 2023. Elle est domiciliée 13 AV du 8 mai 1945, 38130 Échirolles. Son activité principale est travaux de plâtrerie (code NAF 4331Z).
Fiche d'identité de BOUSSLAMA BASSEM
INSEE- Dénomination
- BOUSSLAMA BASSEM
- SIREN
- 481 039 626
- SIRET (siège)
- 481 039 626 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR32481039626Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 039 626
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4331Z - Travaux de plâtrerie
- Date de création
- 15 mai 2023
- Siège social
- 13 AV du 8 mai 1945, 38130, Échirolles
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de BOUSSLAMA BASSEM
POSE DE PLAQUE DE PLATRE ET TRAVAUX DE PLATRERIE
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Établissements de BOUSSLAMA BASSEM
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 38130 ÉchirollesSiègeActif
481 039 626 00041 · ouvert le 25 juin 2026 · NAF 4331Z
- 38130 ECHIROLLESActif
481 039 626 00033 · ouvert le 12 mai 2023 · NAF 4331Z
Conformité de BOUSSLAMA BASSEM
2 procédures collectives ont été publiées au BODACC pour BOUSSLAMA BASSEM. Toutes sont terminées : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 16 octobre 2024 ; liquidation judiciaire prononcée le 21 janvier 2025. Clôturée le 03 mars 2026 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 03 mars 2026 · publié le 06 mars 2026 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 21 janvier 2025 · publié le 24 janvier 2025 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée désignant liquidateur Maître Serrano Philippe 61 boulevard des Alpes 38240 Meylan.
Jugement du 16 octobre 2024 · publié le 25 octobre 2024 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard de M. Bousslama BASSEM, entrepreneur indivuduel,, en application du III de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 7 août 2024, désignant mandataire judiciaire Maître Serrano Philippe 61 boulevard des Alpes 38240 Meylan. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 13 janvier 2009 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de BOUSSLAMA BASSEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUSSLAMA BASSEM
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2026-03-03 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 2025-01-21 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée désignant liquidateur Maître Serrano Philippe 61 boulevard des Alpes 38240 Meylan.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2024-10-16 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard de M. Bousslama BASSEM, entrepreneur indivuduel,, en application du III de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 7 août 2024, désignant mandataire judiciaire Maître Serrano Philippe 61 boulevard des Alpes 38240 Meylan. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 13 janvier 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 15 mai 2023
Questions fréquentes sur BOUSSLAMA BASSEM
Quel est le numéro SIREN de BOUSSLAMA BASSEM ?
Le numéro SIREN de BOUSSLAMA BASSEM est 481 039 626. Le SIRET de son siège social est 481 039 626 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32481039626.
Où se situe le siège social de BOUSSLAMA BASSEM ?
Le siège social de BOUSSLAMA BASSEM est situé 13 AV du 8 mai 1945, 38130 Échirolles.
BOUSSLAMA BASSEM est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUSSLAMA BASSEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUSSLAMA BASSEM est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BOUSSLAMA BASSEM a fait l'objet de 2 procédures collectives ; la plus récente, une liquidation judiciaire, est une procédure clôturée le 3 mars 2026 pour insuffisance d'actif.
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