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BOUSSOUAR

Active
Siren403 012 669SCI06200 NICECréée le 01 décembre 1995

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

BOUSSOUAR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1995, identifiée par le SIREN 403 012 669. Elle est domiciliée 80 Rte de Saint-Antoine, 06200 Nice. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ANASTAZE BERNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BOUSSOUAR

Dénomination
BOUSSOUAR
SIREN
403 012 669
SIRET (siège)
403 012 669 00012
N° TVA intracommunautaire
FR46403012669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 012 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 décembre 1995
Siège social
80 RTE DE SAINT-ANTOINE, 06200, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUSSOUAR

Acquisition administration location de terrains et immeubles urbains et ruraux

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Finances de BOUSSOUAR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BOUSSOUAR

A

ANASTAZE BERNARD

Gérant

Depuis la création (01 décembre 1995) · 30 ans

P

PYRONNET MARIE ELISABETH FRANCOISE

Gérant

Depuis la création (01 décembre 1995) · 30 ans

Établissements de BOUSSOUAR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06200 NICESiègeActif

    403 012 669 00012 · ouvert le 28 novembre 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOUSSOUAR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 1995

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 1995

  • Acte

Conformité de BOUSSOUAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSSOUAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOUSSOUAR. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOUSSOUAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUSSOUAR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1995

Questions fréquentes sur BOUSSOUAR

Quel est le numéro SIREN de BOUSSOUAR ?

Le numéro SIREN de BOUSSOUAR est 403 012 669. Le SIRET de son siège social est 403 012 669 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46403012669.

Qui dirige BOUSSOUAR ?

BOUSSOUAR est dirigée par ANASTAZE BERNARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOUSSOUAR ?

Le siège social de BOUSSOUAR est situé 80 Rte de Saint-Antoine, 06200 Nice.

BOUSSOUAR est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSSOUAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSSOUAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSSOUAR.