BOUT SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOUT SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2003 sous le numéro SIREN 445 156 631. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Estrets, 48700 Fontans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z.
Fiche d'identité de BOUT SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- BOUT SYLVAIN
- SIREN
- 445 156 631
- SIRET (siège)
- 445 156 631 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR95445156631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 156 631
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z
- Date de création
- 01 janvier 2003
- Siège social
- LES ESTRETS, 48700, FONTANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUT SYLVAIN
Exploitation forestière
Finances de BOUT SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOUT SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOUT SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 48700 FONTANSSiègeFermé
445 156 631 00019 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0220Z
Documents juridiques de BOUT SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOUT SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOUT SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOUT SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2003
Questions fréquentes sur BOUT SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de BOUT SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de BOUT SYLVAIN est 445 156 631. Le SIRET de son siège social est 445 156 631 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95445156631.
Où se situe le siège social de BOUT SYLVAIN ?
Le siège social de BOUT SYLVAIN est situé Les Estrets, 48700 Fontans.
BOUT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUT SYLVAIN.
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