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BOUT3

Active
Siren538 714 635Société civile69640 RIVOLETCréée le 22 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

BOUT3 est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 714 635. Le siège social de l'entreprise se trouve 682 Rte de la Cime de Cogny, 69640 Rivolet. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par THIERRY BOUTONNAT-BERTHAUD, gérant.

Fiche d'identité de BOUT3

Dénomination
BOUT3
SIREN
538 714 635
SIRET (siège)
538 714 635 00017
N° TVA intracommunautaire
FR48538714635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 714 635
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 décembre 2011
Siège social
682 RTE DE LA CIME DE COGNY, 69640, RIVOLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUT3

Acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété la mise en valeur la transformation la construction l'aménagement l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire l'annexe ou le complément

Finances de BOUT3

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUT3

JB

JEAN-CHARLES BOUTONNAT-BERTHAUD

Autre

Depuis la création (22 décembre 2011) · 14 ans

PB

PIERRE-YVES BOUTONNAT-BERTHAUD

Autre

Depuis la création (22 décembre 2011) · 14 ans

TB

THIERRY BOUTONNAT-BERTHAUD

Gérant

Depuis la création (22 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de BOUT3

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69640 RIVOLETSiègeFermé

    538 714 635 00017 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOUT3

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2020

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de BOUT3

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUT3. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUT3

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUT3. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOUT3 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOUT3 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUT3

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  2. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-01

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2011

Questions fréquentes sur BOUT3

Quel est le numéro SIREN de BOUT3 ?

Le numéro SIREN de BOUT3 est 538 714 635. Le SIRET de son siège social est 538 714 635 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48538714635.

Qui dirige BOUT3 ?

BOUT3 est dirigée par THIERRY BOUTONNAT-BERTHAUD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOUT3 ?

Le siège social de BOUT3 est situé 682 Rte de la Cime de Cogny, 69640 Rivolet.

BOUT3 est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUT3 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUT3 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUT3.

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