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BOUTA MOUSSA

Active
Siren800 882 029Entrepreneur individuel13570 BARBENTANECréée le 05 février 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUTA MOUSSA est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 février 2014 sous le numéro SIREN 800 882 029. Elle est domiciliée Quartier Pont Gisclar, 13570 Barbentane. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de BOUTA MOUSSA

Dénomination
BOUTA MOUSSA
SIREN
800 882 029
SIRET (siège)
800 882 029 00013
N° TVA intracommunautaire
FR40800882029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 882 029
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
05 février 2014
Siège social
QUARTIER PONT GISCLAR, 13570, BARBENTANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUTA MOUSSA

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de BOUTA MOUSSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUTA MOUSSA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUTA MOUSSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13570 BARBENTANESiègeActif

    800 882 029 00013 · ouvert le 05 février 2014 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BOUTA MOUSSA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUTA MOUSSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUTA MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUTA MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTA MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUTA MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUTA MOUSSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2014

Questions fréquentes sur BOUTA MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de BOUTA MOUSSA ?

Le numéro SIREN de BOUTA MOUSSA est 800 882 029. Le SIRET de son siège social est 800 882 029 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40800882029.

Où se situe le siège social de BOUTA MOUSSA ?

Le siège social de BOUTA MOUSSA est situé Quartier Pont Gisclar, 13570 Barbentane.

BOUTA MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUTA MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUTA MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUTA MOUSSA.

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