BOUTAYEB MOHAMMED

Active

Siren822 036 596Entrepreneur individuel69500 BronCréée le 19 août 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOUTAYEB MOHAMMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 août 2024 sous le numéro SIREN 822 036 596. Son siège social est situé 9 RUE Marie Marvingt, 69500 Bron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z.

Fiche d'identité de BOUTAYEB MOHAMMED

INSEE

Dénomination: BOUTAYEB MOHAMMED
SIREN: 822 036 596
SIRET (siège): 822 036 596 00028
N° TVA intracommunautaire: FR36822036596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 822 036 596
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4932Z
Date de création: 19 août 2024
Siège social: 9 RUE Marie Marvingt, 69500, Bron
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOUTAYEB MOHAMMED

Location de voiture de transport avec chauffeur (VTC)

Finances de BOUTAYEB MOHAMMED

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUTAYEB MOHAMMED

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUTAYEB MOHAMMED

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69500 BronSiègeActif
822 036 596 00028 · ouvert le 12 août 2024 · NAF 4932Z

Documents juridiques de BOUTAYEB MOHAMMED

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 août 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BOUTAYEB MOHAMMED

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUTAYEB MOHAMMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUTAYEB MOHAMMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTAYEB MOHAMMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUTAYEB MOHAMMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUTAYEB MOHAMMED

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 novembre 2024création
Date d'effet : 19 août 2024

Questions fréquentes sur BOUTAYEB MOHAMMED

Quel est le numéro SIREN de BOUTAYEB MOHAMMED ?

Le numéro SIREN de BOUTAYEB MOHAMMED est 822 036 596. Le SIRET de son siège social est 822 036 596 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36822036596.

Où se situe le siège social de BOUTAYEB MOHAMMED ?

Le siège social de BOUTAYEB MOHAMMED est situé 9 RUE Marie Marvingt, 69500 Bron.