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BOUTE PASCAL

Active
Siren442 923 322100042330 AVEIZIEUXCréée le 01 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUTE PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1998, identifiée par le SIREN 442 923 322. Son siège social est situé Garde Milon, 42330 Aveizieux. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BOUTE PASCAL

Dénomination
BOUTE PASCAL
SIREN
442 923 322
SIRET (siège)
442 923 322 00014
N° TVA intracommunautaire
FR55442923322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 923 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
GARDE MILON, 42330, AVEIZIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUTE PASCAL

Location de logements

Finances de BOUTE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUTE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUTE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42330 AVEIZIEUXSiègeActif

    442 923 322 00014 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de BOUTE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUTE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUTE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur BOUTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUTE PASCAL est 442 923 322. Le SIRET de son siège social est 442 923 322 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55442923322.

Où se situe le siège social de BOUTE PASCAL ?

Le siège social de BOUTE PASCAL est situé Garde Milon, 42330 Aveizieux.

BOUTE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUTE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUTE PASCAL.

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