BOUTEILLE MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOUTEILLE MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 décembre 1963, identifié par le SIREN 963 404 801. Elle est domiciliée Ham Haut Marson, 69510 Soucieu-en-Jarrest. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BOUTEILLE MARCEL
INSEE- Dénomination
- BOUTEILLE MARCEL
- SIREN
- 963 404 801
- SIRET (siège)
- 963 404 801 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR87963404801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 963 404 801
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 25 décembre 1963
- Siège social
- HAM HAUT MARSON, 69510, SOUCIEU-EN-JARREST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUTEILLE MARCEL
Élevage d'autres animaux
Finances de BOUTEILLE MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOUTEILLE MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOUTEILLE MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69510 SOUCIEU-EN-JARRESTSiègeActif
963 404 801 00010 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 0149Z
Documents juridiques de BOUTEILLE MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOUTEILLE MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUTEILLE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOUTEILLE MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTEILLE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUTEILLE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOUTEILLE MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 décembre 1963
Questions fréquentes sur BOUTEILLE MARCEL
Quel est le numéro SIREN de BOUTEILLE MARCEL ?
Le numéro SIREN de BOUTEILLE MARCEL est 963 404 801. Le SIRET de son siège social est 963 404 801 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87963404801.
Où se situe le siège social de BOUTEILLE MARCEL ?
Le siège social de BOUTEILLE MARCEL est situé Ham Haut Marson, 69510 Soucieu-en-Jarrest.
BOUTEILLE MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUTEILLE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1963. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUTEILLE MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUTEILLE MARCEL.
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