CheckersProcédures

BOUTEILLE MARCEL

Active
Siren963 404 801Entrepreneur individuel69510 SOUCIEU-EN-JARRESTCréée le 25 décembre 1963
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUTEILLE MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 décembre 1963, identifié par le SIREN 963 404 801. Elle est domiciliée Ham Haut Marson, 69510 Soucieu-en-Jarrest. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUTEILLE MARCEL

Dénomination
BOUTEILLE MARCEL
SIREN
963 404 801
SIRET (siège)
963 404 801 00010
N° TVA intracommunautaire
FR87963404801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 963 404 801
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
25 décembre 1963
Siège social
HAM HAUT MARSON, 69510, SOUCIEU-EN-JARREST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUTEILLE MARCEL

Élevage d'autres animaux

Finances de BOUTEILLE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUTEILLE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUTEILLE MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69510 SOUCIEU-EN-JARRESTSiègeActif

    963 404 801 00010 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BOUTEILLE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUTEILLE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUTEILLE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUTEILLE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTEILLE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUTEILLE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUTEILLE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1963

Questions fréquentes sur BOUTEILLE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BOUTEILLE MARCEL ?

Le numéro SIREN de BOUTEILLE MARCEL est 963 404 801. Le SIRET de son siège social est 963 404 801 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87963404801.

Où se situe le siège social de BOUTEILLE MARCEL ?

Le siège social de BOUTEILLE MARCEL est situé Ham Haut Marson, 69510 Soucieu-en-Jarrest.

BOUTEILLE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUTEILLE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1963. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUTEILLE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUTEILLE MARCEL.