Bouteiller Constance
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Bouteiller Constance est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juillet 2025, identifié par le SIREN 989 448 907. Son siège social est situé 11 RUE du Plein Ouest, 76370 Petit-Caux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690E.
Fiche d'identité de Bouteiller Constance
INSEE- Dénomination
- Bouteiller Constance
- SIREN
- 989 448 907
- SIRET (siège)
- 989 448 907 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR69989448907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 989 448 907
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690E
- Date de création
- 21 juillet 2025
- Siège social
- 11 RUE du Plein Ouest, 76370, Petit-Caux
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de Bouteiller Constance
Cabinet libéral d'orthophonie
Finances de Bouteiller Constance
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Bouteiller Constance
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Bouteiller Constance
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76370 Petit-CauxSiègeActif
989 448 907 00026 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 8690E
- 76370 Petit-CauxFermé
989 448 907 00018 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 8690E
Documents juridiques de Bouteiller Constance
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Bouteiller Constance
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bouteiller Constance. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Bouteiller Constance
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bouteiller Constance. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Bouteiller Constance n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Bouteiller Constance
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 juillet 2025
Questions fréquentes sur Bouteiller Constance
Quel est le numéro SIREN de Bouteiller Constance ?
Le numéro SIREN de Bouteiller Constance est 989 448 907. Le SIRET de son siège social est 989 448 907 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69989448907.
Où se situe le siège social de Bouteiller Constance ?
Le siège social de Bouteiller Constance est situé 11 RUE du Plein Ouest, 76370 Petit-Caux.
Bouteiller Constance est-elle toujours en activité ?
Oui, Bouteiller Constance est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Bouteiller Constance est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bouteiller Constance.
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