BOUTEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
BOUTEL est une SCI immatriculée le 20 septembre 2004 sous le numéro SIREN 452 848 286. Son siège social est situé 40 rue Leon Gambetta, 76410 Saint-Aubin-les-Elbeuf. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par ERIC BOUTEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BOUTEL
INSEE- Dénomination
- BOUTEL
- SIREN
- 452 848 286
- SIRET (siège)
- 452 848 286 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR21452848286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 848 286
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 20 septembre 2004
- Siège social
- 40 RUE LEON GAMBETTA, 76410, SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUTEL
ACQUISITION, EXPLOITATION DIRECTE OU INDIRECTE PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES. ACQUISITION D'UN IMMEUBLE SIS A SAINT AUBIN LES ELBEUF (76410).
Finances de BOUTEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOUTEL
INSEEÉtablissements de BOUTEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76410 SAINT-AUBIN-LES-ELBEUFSiègeActif
452 848 286 00012 · ouvert le 20 septembre 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de BOUTEL
INPIComptes annuels de BOUTEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUTEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOUTEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOUTEL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tJ - CIVIL2
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/00456
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 10 septembre 2024 · N° 23/05906
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOUTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOUTEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 septembre 2004
Questions fréquentes sur BOUTEL
Quel est le numéro SIREN de BOUTEL ?
Le numéro SIREN de BOUTEL est 452 848 286. Le SIRET de son siège social est 452 848 286 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21452848286.
Qui dirige BOUTEL ?
BOUTEL est dirigée par ERIC BOUTEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BOUTEL ?
Le siège social de BOUTEL est situé 40 rue Leon Gambetta, 76410 Saint-Aubin-les-Elbeuf.
BOUTEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUTEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUTEL.
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