Bouteraa Houssam

Active

Siren108 382 946Entrepreneur individuel69120 Vaulx-en-VelinCréée le 04 août 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 108 382 946, Bouteraa Houssam est un entrepreneur individuel créé le 4 août 2026. Elle est domiciliée 36 AV Paul Marcellin, 69120 Vaulx-en-Velin. L'entreprise déclare le code NAF 4941A comme activité principale.

Fiche d'identité de Bouteraa Houssam

INSEE

Dénomination: Bouteraa Houssam
SIREN: 108 382 946
SIRET (siège): 108 382 946 00011
N° TVA intracommunautaire: FR00108382946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 108 382 946
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 août 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4941A
Date de création: 04 août 2026
Siège social: 36 AV Paul Marcellin, 69120, Vaulx-en-Velin
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Bouteraa Houssam

Convoyeur automobile et moto.

Finances de Bouteraa Houssam

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bouteraa Houssam

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bouteraa Houssam

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69120 Vaulx-en-VelinSiègeActif
108 382 946 00011 · ouvert le 04 août 2026 · NAF 4941A

Documents juridiques de Bouteraa Houssam

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Bouteraa Houssam

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bouteraa Houssam. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bouteraa Houssam

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bouteraa Houssam. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bouteraa Houssam n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bouteraa Houssam

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

06 août 2026Créations
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-08-04

04 août 2026création
Date d'effet : 04 août 2026

Questions fréquentes sur Bouteraa Houssam

Quel est le numéro SIREN de Bouteraa Houssam ?

Le numéro SIREN de Bouteraa Houssam est 108 382 946. Le SIRET de son siège social est 108 382 946 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00108382946.

Où se situe le siège social de Bouteraa Houssam ?

Le siège social de Bouteraa Houssam est situé 36 AV Paul Marcellin, 69120 Vaulx-en-Velin.