Boutessoua Mohammed

Active

Siren991 962 176Entrepreneur individuel38100 GrenobleCréée le 07 octobre 2025

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Boutessoua Mohammed est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 octobre 2025, identifié par le SIREN 991 962 176. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 RUE du 140ème R.I.A., 38100 Grenoble. Son activité principale est travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).

Fiche d'identité de Boutessoua Mohammed

INSEE

Dénomination: Boutessoua Mohammed
SIREN: 991 962 176
SIRET (siège): 991 962 176 00012
N° TVA intracommunautaire: FR66991962176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 991 962 176
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 octobre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création: 07 octobre 2025
Siège social: 7 RUE du 140ème R.I.A., 38100, Grenoble
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Boutessoua Mohammed

Réalisation de traveaux peinture intérieure

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Établissements de Boutessoua Mohammed

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38100 GrenobleSiègeActif
991 962 176 00012 · ouvert le 16 octobre 2025 · NAF 4334Z

Documents juridiques de Boutessoua Mohammed

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 septembre 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Boutessoua Mohammed

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Boutessoua Mohammed. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Boutessoua Mohammed n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Boutessoua Mohammed

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 octobre 2025création
Date d'effet : 07 octobre 2025

Questions fréquentes sur Boutessoua Mohammed

Quel est le numéro SIREN de Boutessoua Mohammed ?

Le numéro SIREN de Boutessoua Mohammed est 991 962 176. Le SIRET de son siège social est 991 962 176 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66991962176.

Où se situe le siège social de Boutessoua Mohammed ?

Le siège social de Boutessoua Mohammed est situé 7 RUE du 140ème R.I.A., 38100 Grenoble.