BOUTON Daniel
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 984 722 744, BOUTON Daniel est un entrepreneur individuel créé le 21 février 2024. Elle est domiciliée 3545 RTE de Saint Amour, 01340 Foissiat. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.
Fiche d'identité de BOUTON Daniel
INSEE- Dénomination
- BOUTON Daniel
- SIREN
- 984 722 744
- SIRET (siège)
- 984 722 744 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR70984722744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 722 744
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 21 février 2024
- Siège social
- 3545 RTE de Saint Amour, 01340, Foissiat
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUTON Daniel
Elevage de bovins
Finances de BOUTON Daniel
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOUTON Daniel
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOUTON Daniel
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01340 FoissiatSiègeActif
984 722 744 00013 · ouvert le 17 février 2024 · NAF 0142Z
Documents juridiques de BOUTON Daniel
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOUTON Daniel
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUTON Daniel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOUTON Daniel
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTON Daniel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUTON Daniel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOUTON Daniel
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 février 2024
Questions fréquentes sur BOUTON Daniel
Quel est le numéro SIREN de BOUTON Daniel ?
Le numéro SIREN de BOUTON Daniel est 984 722 744. Le SIRET de son siège social est 984 722 744 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70984722744.
Où se situe le siège social de BOUTON Daniel ?
Le siège social de BOUTON Daniel est situé 3545 RTE de Saint Amour, 01340 Foissiat.
BOUTON Daniel est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUTON Daniel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUTON Daniel est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUTON Daniel.
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