BOUTS DOMINIQUE
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 938 865 235, BOUTS DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 23 décembre 2024. Elle est domiciliée 8 RUE de Mortemer IRREVILLE, 27850 Ménesqueville. BOUTS DOMINIQUE relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BOUTS DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BOUTS DOMINIQUE
- SIREN
- 938 865 235
- SIRET (siège)
- 938 865 235 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR24938865235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 865 235
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 23 décembre 2024
- Siège social
- 8 RUE de Mortemer IRREVILLE, 27850, Ménesqueville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BOUTS DOMINIQUE
PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de BOUTS DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27850 MénesquevilleSiègeActif
938 865 235 00015 · ouvert le 07 mai 2024 · NAF 3511Z
Conformité de BOUTS DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTS DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUTS DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUTS DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 décembre 2024
Questions fréquentes sur BOUTS DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BOUTS DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BOUTS DOMINIQUE est 938 865 235. Le SIRET de son siège social est 938 865 235 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24938865235.
Où se situe le siège social de BOUTS DOMINIQUE ?
Le siège social de BOUTS DOMINIQUE est situé 8 RUE de Mortemer IRREVILLE, 27850 Ménesqueville.
BOUTS DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUTS DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUTS DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUTS DOMINIQUE.
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