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BOUTSA SMAIL

Active
Siren452 186 299Entrepreneur individuel25400 AUDINCOURTCréée le 01 mars 2004
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 452 186 299, BOUTSA SMAIL est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2004. Elle est domiciliée 9 rue Victor Kuentzmann, 25400 Audincourt. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUTSA SMAIL

Dénomination
BOUTSA SMAIL
SIREN
452 186 299
SIRET (siège)
452 186 299 00023
N° TVA intracommunautaire
FR38452186299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 186 299
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
01 mars 2004
Siège social
9 RUE VICTOR KUENTZMANN, 25400, AUDINCOURT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOUTSA SMAIL

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Finances de BOUTSA SMAIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUTSA SMAIL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUTSA SMAIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25400 AUDINCOURTSiègeActif

    452 186 299 00023 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 4789Z

  • 25700 VALENTIGNEYFermé

    452 186 299 00015 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 526E

Documents juridiques de BOUTSA SMAIL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUTSA SMAIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUTSA SMAIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUTSA SMAIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTSA SMAIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUTSA SMAIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUTSA SMAIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2004

Questions fréquentes sur BOUTSA SMAIL

Quel est le numéro SIREN de BOUTSA SMAIL ?

Le numéro SIREN de BOUTSA SMAIL est 452 186 299. Le SIRET de son siège social est 452 186 299 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38452186299.

Où se situe le siège social de BOUTSA SMAIL ?

Le siège social de BOUTSA SMAIL est situé 9 rue Victor Kuentzmann, 25400 Audincourt.

BOUTSA SMAIL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUTSA SMAIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUTSA SMAIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUTSA SMAIL.