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BOUTTE

Active
Siren788 808 822SNC54470 DAMPVITOUXCréée le 17 octobre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

BOUTTE est une SNC immatriculée le 17 octobre 2012 sous le numéro SIREN 788 808 822. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Grand rue, 54470 Dampvitoux. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale. La direction est assurée par CHARLES BOUTTE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BOUTTE

Dénomination
BOUTTE
SIREN
788 808 822
SIRET (siège)
788 808 822 00019
N° TVA intracommunautaire
FR25788808822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 788 808 822
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
17 octobre 2012
Siège social
4 GRAND RUE, 54470, DAMPVITOUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOUTTE

Location de silos, prestations de stockages de biens de toutes natures, prestations de travaux agricoles, travaux publics, triage à façon, entretien d'espaces verts, production, transformation et commercialisation de tous produits agroalimentaires. Toutes activités agricoles et horticoles telles que la production, l'achat et la revente Location de matériels agricoles Location de bâtiments à usage de bureau et/ou de stockage, Expertises agricoles et autres. La Production d'énergie renouvelable par la mise en place et l'exploitation de production d'énergie électrique en vue de la production thermique solaire, éolienne et plus généralement toutes énergies renouvelables et notamment la production d'électricité solaire à partir d'équipements photovoltaïques, la vente à des opérateurs agrées des énergies produites, ainsi que la construction de bâtiments pour réaliser cette activité.

Finances de BOUTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUTTE

CB

CHARLES BOUTTE

Gérant

Depuis la création (17 octobre 2012) · 14 ans

GB

GUILLAUME BOUTTE

Gérant

Depuis la création (17 octobre 2012) · 14 ans

QB

QUENTIN BOUTTE

Gérant

Établissements de BOUTTE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 54470 DAMPVITOUXSiègeActif

    788 808 822 00019 · ouvert le 16 octobre 2012 · NAF 0161Z

  • 54470 Saint-Julien-lès-GorzeActif

    788 808 822 00035 · ouvert le 14 janvier 2026 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BOUTTE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 juin 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 02 avril 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 09 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2012

  • Acte

Comptes annuels de BOUTTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOUTTE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOUTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUTTE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Briey

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

    BOUTTE Quentin Hugo nom d'usage : BOUTTE devient gérant

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-10-17 · Début d'activité : 2012-10-16

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2012

Questions fréquentes sur BOUTTE

Quel est le numéro SIREN de BOUTTE ?

Le numéro SIREN de BOUTTE est 788 808 822. Le SIRET de son siège social est 788 808 822 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25788808822.

Qui dirige BOUTTE ?

BOUTTE est dirigée par CHARLES BOUTTE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOUTTE ?

Le siège social de BOUTTE est situé 4 Grand rue, 54470 Dampvitoux.

BOUTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUTTE.

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