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BOUTTE BERNARD

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Siren407 607 241Entrepreneur individuel63290 PASLIERESCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUTTE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 407 607 241. Le siège social de l'entreprise se trouve à Paslieres (63290). Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de BOUTTE BERNARD

Dénomination
BOUTTE BERNARD
SIREN
407 607 241
SIRET (siège)
407 607 241 00012
N° TVA intracommunautaire
FR62407607241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 607 241
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
63290, PASLIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUTTE BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOUTTE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUTTE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUTTE BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 63290 PASLIERESSiègeFermé

    407 607 241 00012 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 011A

Documents juridiques de BOUTTE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUTTE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUTTE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUTTE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTTE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUTTE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUTTE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur BOUTTE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BOUTTE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BOUTTE BERNARD est 407 607 241. Le SIRET de son siège social est 407 607 241 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62407607241.

Où se situe le siège social de BOUTTE BERNARD ?

Le siège social de BOUTTE BERNARD est situé 63290 Paslieres.

BOUTTE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUTTE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUTTE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUTTE BERNARD.

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