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BOUTTE SYLVAIN

Active
Siren831 137 229Entrepreneur individuel76130 Mont-Saint-AignanCréée le 15 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUTTE SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 2013, identifié par le SIREN 831 137 229. Son siège social est situé 20 BD André Siegfried BAT A appartement 113, 76130 Mont-Saint-Aignan. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BOUTTE SYLVAIN

Dénomination
BOUTTE SYLVAIN
SIREN
831 137 229
SIRET (siège)
831 137 229 00033
N° TVA intracommunautaire
FR24831137229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 137 229
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 septembre 2013
Siège social
20 BD André Siegfried BAT A appartement 113, 76130, Mont-Saint-Aignan
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BOUTTE SYLVAIN

Location de logements

Finances de BOUTTE SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUTTE SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUTTE SYLVAIN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 76130 Mont-Saint-AignanSiègeActif

    831 137 229 00033 · ouvert le 15 septembre 2013 · NAF 6820A

  • 95170 DEUIL LA BARREFermé

    831 137 229 00017 · ouvert le 15 septembre 2013 · NAF 6820A

  • 76160 SAINT-MARTIN-DU-VIVIERFermé

    831 137 229 00025 · ouvert le 08 janvier 2018 · NAF 8299Z

Documents juridiques de BOUTTE SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUTTE SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUTTE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUTTE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTTE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUTTE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUTTE SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2013

Questions fréquentes sur BOUTTE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BOUTTE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BOUTTE SYLVAIN est 831 137 229. Le SIRET de son siège social est 831 137 229 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24831137229.

Où se situe le siège social de BOUTTE SYLVAIN ?

Le siège social de BOUTTE SYLVAIN est situé 20 BD André Siegfried BAT A appartement 113, 76130 Mont-Saint-Aignan.

BOUTTE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUTTE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUTTE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUTTE SYLVAIN.

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