391 847 316
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Fiche d'identité de 391 847 316
INSEE- Dénomination
- 391 847 316
- SIREN
- 391 847 316
- SIRET (siège)
- 391 847 316 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR27391847316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 847 316
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- BROYE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 391 847 316
Elevage d'autres bovins et de buffles
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Dirigeants et représentants de 391 847 316
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 391 847 316
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- BROYESiègeActif
391 847 316 00018 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0142Z
- Jassans-RiottierActif
391 847 316 00026 · ouvert le 09 juillet 2025 · NAF 6820A
Conformité de 391 847 316
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 391 847 316. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 391 847 316 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 391 847 316
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
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