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BOUTTIER PASCAL

Active
Siren827 563 131Entrepreneur individuel69003 LYONCréée le 27 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUTTIER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 2013, identifié par le SIREN 827 563 131. Elle est domiciliée 281 rue Paul Bert, 69003 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BOUTTIER PASCAL

Dénomination
BOUTTIER PASCAL
SIREN
827 563 131
SIRET (siège)
827 563 131 00016
N° TVA intracommunautaire
FR13827563131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 827 563 131
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 septembre 2013
Siège social
281 RUE PAUL BERT, 69003, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUTTIER PASCAL

Location de logements

Finances de BOUTTIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUTTIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUTTIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69003 LYONSiègeActif

    827 563 131 00016 · ouvert le 27 septembre 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de BOUTTIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUTTIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUTTIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUTTIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUTTIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUTTIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUTTIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2013

Questions fréquentes sur BOUTTIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUTTIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUTTIER PASCAL est 827 563 131. Le SIRET de son siège social est 827 563 131 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13827563131.

Où se situe le siège social de BOUTTIER PASCAL ?

Le siège social de BOUTTIER PASCAL est situé 281 rue Paul Bert, 69003 Lyon.

BOUTTIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUTTIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUTTIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUTTIER PASCAL.

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