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BOUVAGNET BERNARD

Active
Siren390 053 882Entrepreneur individuel38134 LA SURE EN CHARTREUSECréée le 01 janvier 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 390 053 882, BOUVAGNET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée Ld le Garrel, 38134 La Sure en Chartreuse. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BOUVAGNET BERNARD

Dénomination
BOUVAGNET BERNARD
SIREN
390 053 882
SIRET (siège)
390 053 882 00010
N° TVA intracommunautaire
FR24390053882Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 053 882
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LD LE GARREL, 38134, LA SURE EN CHARTREUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUVAGNET BERNARD

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BOUVAGNET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38134 LA SURE EN CHARTREUSESiègeActif

    390 053 882 00010 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z

Conformité de BOUVAGNET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUVAGNET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUVAGNET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUVAGNET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur BOUVAGNET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BOUVAGNET BERNARD ?

Le numéro SIREN de BOUVAGNET BERNARD est 390 053 882. Le SIRET de son siège social est 390 053 882 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24390053882.

Où se situe le siège social de BOUVAGNET BERNARD ?

Le siège social de BOUVAGNET BERNARD est situé Ld le Garrel, 38134 La Sure en Chartreuse.

BOUVAGNET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUVAGNET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUVAGNET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUVAGNET BERNARD.

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